Informations légales
Mentions légales
Conformément à la législation en vigueur, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur de ce site.
Éditeur du site
Le présent site est édité par Daniel Moquet Jardins, SAS au capital de 10 000 €.
Siège social : 16 Le Bas Mont, 53100 Moulay, France.
SIREN 911 292 993 — SIRET du siège 911 292 993 00027 — RCS Laval.
Contact : conference@daniel-moquet.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Daniel Moquet, en sa qualité de représentant légal de la société éditrice.
Hébergement
Ce site est hébergé par Framer B.V., Keizersgracht 585, 1017 DR Amsterdam, Pays-Bas. Site web : framer.com.
Conception et réalisation
Conception, design et développement du site : STBK Communication.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques et structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.